Mentions légales

La société

HÔM DEVELOPPEMENT
ZI des Beaupré - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRE
Tél. 03 81 60 59 00 / Fax. 03 81 60 59 01
SAS au capital de 40 000 €
SIRET 488 579 459 00014 - RC Besançon B 488 579 459
Code NAF 8299Z - RIB CRCA-FC - FR0448857945900014
Président et responsable légal
Thierry PETAMENT

Propriété intellectuelle

Création et développement du site
©Gaia agence webdesign - 56690 Landévant - Tél. : 09 62 20 19 42
Hébergement du site
OVH, 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix
Crédit photographique
©FOTOLIA / ©HÔM DEVELOPPEMENT

L'ensemble des droits appartiennent à leur auteur. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site www.hom-service.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques. Les documents présents sur le site sont la propriété de leur auteurs. Toute exploitation, diffusion, reproduction, ou toute autre opération sur ces oeuvres est interdite en l'absence d'accord de(s) auteur(s). Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Mention relative à la rectification et à la suppression des données nominatives : En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.